Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAXISCOTTES
CENTRE BISCOTTE S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1659011
Date de dépôt :
29/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2001

Présentation de la marque MAXISCOTTES

Déposée le 29 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) CENTRE BISCOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAXISCOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE BISCOTTE domicilié(e) 51 bis, boulevard Jean Baptiste Dumas, 63000 CLERMONT FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque MAXISCOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAXISCOTTES est expirée depuis le 29 avril 2001.

CENTRE BISCOTTE a également déposé les autres marques suivantes : GRIELLE'SON , BIGSCOTTE , TARTINOTTE , JOSEPH MILLIAT , CRALINE MAINTIENT JEUNE , LE P'TIT RUSTIQUE GRIELLE , DES DOMES , GRIL SON , GRIEL SON , MAXISCOTTES


CENTRE BISCOTTE S.A. société anonyme - 51 bis, boulevard Jean Baptiste Dumas, 63000 CLERMONT FERRAND - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Inscription le 17 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290497 - Publication au BOPI 1999-11-17

Inscription le 17 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290496 - Publication au BOPI 1999-11-17

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, produits panifiés, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants, pâtisserie, biscuits, gâteaux, confiserie, sandwich, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir